Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) TECAFILTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECAFILTRES domicilié(e) Chemin Vert, Route de Clermont, 95340 PERSAN (dossier no 2129686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 017 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2129686) - France.
La marque SOPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECAFILTRES (Société Anonyme) - Chemin Vert, Route de Clermont, 95340 PERSAN (dossier no 2129686) - France - SIREN 732017058
CABINET NETTER - (dossier no 2129686) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2129686 - Publication au BOPI 1998-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164571 - Publication au BOPI 1993-10-25
Machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses, machines agricoles, instruments de culture et leurs organes, machines et appareils divers et leurs organes et plus particulièrement filtres à huile, à air, à pétrole, à gasoil, à fuel-oil, à essence, soit en poste fixe, soit montables sur voitures automobiles de toutes sortes, moteurs fixes et marins.Filtres à huile, à air, à pétrole, à gasoil, à fuel-oil, à essence soit en poste fixe, soit montables sur tous engins.Charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes;tracteurs, moteurs fixes, constructions navales et accessoires, aérostation et aviation. Tuyauteries flexibles ou non de toutes sortes pour l'huile, le pétrole, le gasoil, l'essence, le fuel-oil et l'air.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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